PISCINES RÉSIDENTIELLES
Formulaires :
Document synthèse résumant les normes du règlement (434 KB)
Annexe 1 - Piscine creusée (442 KB)
Annexe 2 - Piscine semi-creusée (462 KB)
Annexe 3 - Piscine hors terre avec paroi de 1,2 M ou plus de hauteur (595 KB)
Annexe 4 - Piscine hors terre avec paroi de moins de 1,2 M de hauteur (406 KB)
Annexe 5 - Piscine démontable avec paroi de 1,4 M ou plus de hauteur (324 KB)
Annexe 6 - Piscine démontable avec paroi de moins de 1,4 M de hauteur (459 KB)